En bref

Les données concernant les montants individuels ou agrégés peuvent être corrigées dans la DSN d’un mois suivant selon les deux méthodes suivantes :

  • Méthode différentielle :

Déclaration dans la DSN du mois suivant d’un bloc alimenté avec le montant en écart par rapport au montant initialement déclaré.

  • Méthode « Annule et remplace »

Déclaration dans la DSN du mois suivant d’un bloc alimenté avec le montant initialement déclaré en négatif

Déclaration du montant correct dans un nouveau bloc.

Quelque soit la méthode de correction des montants utilisée, les blocs portant les corrections doivent impérativement faire référence à la période pour laquelle la correction est réalisée.

Une erreur déclarative sur une donnée étant susceptible d’impliquer des erreurs sur d’autres données du message DSN, la totalité des données impactées par l’erreur initiale doit être corrigée dans la DSN du mois suivant.

Par conséquent, en cas d’erreur sur le montant d’un base assujettie, la correction devra à la fois porter sur le bloc « Base assujettie – S21.G00.78 » mais également, le cas échéant, sur le bloc « Cotisation individuelle – S21.G00.81 » portant une cotisation éventuellement en erreur :

Cas pratique

 Dans la DSN de janvier 2021, l’établissement déclare pour un individu une base assujettie de 2000 euros au lieu de 3000 euros :

  • Le déclarant corrige sont erreur dans la DSN de février 2021 :

Méthode différentielle :

Méthode « Annule et remplace » :

  • La base assujettie et la cotisation due pour la période de février doivent également être déclarées dans la DSN de février.

Lorsqu’une erreur est déclarée sur un montant de cotisation sans que le montant de la base assujettie dont il est enfant soit en erreur, il convient de déclarer comme suit :

  Dans la DSN de janvier 2021, l’établissement déclare pour un individu une base assujettie avec un montant de cotisation de 154,50 euros au lieu de 333 euros. Le montant de 3000 euros déclaré au niveau de la rubrique  « S21.G00.78.001 – Code de base assujettie » est correct :

  • Le déclarant corrige son erreur dans la DSN de février 2021 selon la méthode différentielle :

La déclaration du bloc « Base assujettie – S21.G00.78 » parent du bloc portant la cotisation est indispensable. En effet, celui-ci permet d’identifier la période sur laquelle la correction doit être opérée.