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Webinaires Fonction Publique DSN

Rappel du rôle des Comités Régionaux Assurer une présence [...]

Signalement d’anomalies sur salaire à traiter par le déclarant – Interrogation des salariés sur « mes droits sociaux »

Tout usager peut consulter, au travers du site « www.mesdroitssociaux.gouv.fr [...]

La transmission du taux pour le PAS

Pour les entreprises privées, la mise en œuvre est simplifiée [...]

Par |2020-11-27T15:39:51+00:0006/04/2018|Déclaration Sociale Nominative - DSN, Non classifié(e), OFFRE DE SERVICE NET-ENTREPRISES, Post Accueil bas|Commentaires fermés sur La transmission du taux pour le PAS

Le compte accident du travail et maladie professionnelle : taux AT/MP

En bref Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – [...]

Par |2020-12-07T08:50:15+00:0028/03/2018|Déclarations du régime général, Les formations les plus populaires, Non classifié(e), OFFRE DE SERVICE NET-ENTREPRISES, Post Accueil bas|Commentaires fermés sur Le compte accident du travail et maladie professionnelle : taux AT/MP

La déclaration d’accident de travail – DAT

En bref La Déclaration d’Accident du Travail ou de trajet [...]

PASRAU : Le Prélèvement à la Source pour les Revenus Autres

En bref Le dispositif PASRAU couvre deux besoins majeurs : [...]

Par |2020-12-30T08:33:23+00:0008/02/2018|Les formations à la une, Les formations les plus populaires, Non classifié(e), Post Accueil bas|Commentaires fermés sur PASRAU : Le Prélèvement à la Source pour les Revenus Autres

Les comptes rendus métier (CRM) pour le PAS

Dans le cadre du dispositif du Prélèvement à la source [...]

Par |2020-11-27T13:40:40+00:0005/04/2017|Déclaration Sociale Nominative - DSN, Non classifié(e), OFFRE DE SERVICE NET-ENTREPRISES, Post Accueil bas|Commentaires fermés sur Les comptes rendus métier (CRM) pour le PAS
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